Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Local
M. ANTOINE WILLEFERT
Mme. CLAIRE WILLEFERT

Numéro de dépôt :
4205746
Date de dépôt :
28/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Local de ANTOINE WILLEFERT

Présentation de la marque Le Local

Déposée par voie électronique le 28 août 2015 par monsieur ANTOINE WILLEFERT et madame CLAIRE WILLEFERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Local »

Les déposants sont monsieur ANTOINE WILLEFERT domicilié(e) 3 rue du puits de saulty - 62000 - ARRAS - France et madame CLAIRE WILLEFERT domicilié(e) 3 rue du puits de saulty - 62000 - ARRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ANTOINE WILLEFERT domicilié(e) 3 rue du puits de saulty - 62000 - ARRAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ANTOINE WILLEFERT a également déposé les autres marques suivantes : LA CAHUTE FERMIERE LA SUPERETTE DES PRODUCTEURS LOCAUX


M. ANTOINE WILLEFERT - 3 rue du puits de saulty - 62000 - ARRAS - France

Mme. CLAIRE WILLEFERT - 3 rue du puits de saulty - 62000 - ARRAS - France


M. ANTOINE WILLEFERT - 3 rue du puits de saulty - 62000 - ARRAS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Inscription le 11 mars 2019 - Rejet total n°750978 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.